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TITRE II. Organisation ………………………………………….…...25.
TITRE III Dispositions préliminaires……… ……………………….47.
TITRE IV Arpentage.
SECT. I.er TRAVAUX DES GÉOMETRES.
CHAP. I.er Délimitation …64.
CHAP.II Dispositions préliminaires à l’Arpentage …..…………97.
CHAP.III Division de la Commune en Sections ……………...…105.
CHAP.IV Instruments…………… …………………………………110.
CHAP.V Triangulation…………… …………………….……...…117.
CHAP. VI Définition des parcelles…… ………………….……….128.
CHAP. VII Détails des Plans……………… ………………..……149.
CHAP.VIII Reconnaissance des Propriétaires ……………...……163.
CHAP.IX Tableau indicatif…………………… ……………....…..198.
CHAP.X Dessin des Plans…… ………………………………..…212.
CHAP. XI Tableau d’assemblage…… …………………………….241.
SECT. II. TRAVAUX DE L’INGÉNIEUR VÉRIFICATEUR.
CHAP. I.er Vérification ……………………………………………..243.
CHAP.II Calcul des Contenances… ……………………………268.
CHAP.III Tableau indicatif des Propriétaires et des Propriétés .281.
CHAP.IV Atlas……………………………………………………. .288.
CHAP.V Dispositions finales………………………… …………306.
CHAP.VI Extraits des Plans demandés par les Propriétaires .310.
TITRE V. Principes des Évaluations.
CHAP I.er Principes généraux… ………………………………...…317.
CHAP.II Propriétés non bâties… ………………………………...322.
CHAP.III Propriétés bâties… ……………………………………...391.
CHAP.IV Exceptions……… ……………………………………..…399.
TITRE VI. Expertise.
SECT. I.er Observations préliminaires……… ………………………...…411.
CHAP. I.er Matériaux pour les Expertises… ………………………..422.
CHAP.II Relevé du Prix des grains et autres denrées………………… ..444.
CHAP.III Tableau comparatif des Mesures anciennes et nouvelles 459
CHAP.IV Travaux préparatoires de l’Inspecteur… ………………….…..466.
SECT. III. Opération de l’Expertise.
CHAP. I.er Présentation et Choix des Experts, Choix des Contrôleurs …482
CHAP.II Affiches, Indicateurs ……………………………...…..492.
CHAP.III Fonctions des Experts… ………………………..……496.
§. I.er Tarif définitif du Prix des grains et des denrée 498.
II Classification de chaque genre de Propriété…………..…506.
III Classement… ………………………546.
IV Tarif provisoire… ………………….554.
V Application du Tarif provisoire aux propriétés comprises dans les Baux ….555.
VI Tarif définitif… ……………...……601.
VII Procès-verbal d’évaluation… …….604.
CHAP. IV Fonctions des Contrôleurs.
§. I. er Dispositions générales…… …………..607.
II Concours du Contrôleur aux travaux de l’expert ….610.
III Travaux personnels du Contrôleur… ...628.
CHAP. V. Fonctions de l’Inspecteur… ………………………..………….641.
CHAP. VI. Attributions du Directeur
§. I. er Direction des Travaux… ……………….………645.
II Examen des Expertises… …………….………….646.
III Récapitulation des Contenances et des Revenus ….665.
IV Rapport du Directeur sur Expertise ………......669.
V. Examen et admission ou rejet de l’Expertise par le Préfet …..673.
TITRE VII. Communication aux Propriétaires.
CHAP. I.er Bulletins… ……………………………………….………….684.
CHAP.II Matrice-minute ………………………………..…………691.
CHAP.III Communication aux Propriétaires ………….………..695.
CHAP.IV Marche à suivre par les Propriétaires ……….………700.
§. I.er Réclamations contre l’Arpentage …….…..702.
Réclamations contre le Classement… …...712.
Réclamations contre les évaluations… …..714.
CHAP.V Retirement des Bulletins et des Réclamations… ……718.
CHAP.VI Rectification des Erreurs par les Géomètres… ……..722.
CHAP.VII Examen et jugement des Réclamations contre le classement ……………..734.
CHAP.VIII Autre Mode de communication aux Propriétaires ….746.
TITRE VIII. Assemblée Cantonale.
CHAP. I.er Dispositions préliminaires,
§. I.er Travail de l’Inspecteur… ……………..……..756.
II Réunion des Experts et des contrôleurs………..…. ..….763.
CHAP. II. Nomination des Délégués des Communes …….…………766.
CHAP. III. Tenue de l’Assemblée …………………………….………..773.
CHAP. IV. Rapport du Directeur et Décision du Préfet… …..……..786.
CHAP. V. Nouvelle répartition cantonale…… ………………..……..789.
TITRE IX. Matrices et Rôles.
CHAP. I.er Application du Tarif au Classement… ………...………..798.
CHAP.II État de Classement et Matrice… ……………………...804.
CHAP.III Matrice sommaire……… ………………………...…….826.
CHAP.IV Rôle de la Contribution cadastrale… ………………..827.
CHAP.V Matrice et Rôle des Propriétés bâties ……….……….831.
CHAP.VI Extrait des États de Classement…… …………..……..839.
TITRE X. Mutations.
CHAP. I.er Connaissance des Mutations… …………………………..842.
CHAP.II Tenue des Livres de Mutations… ………….…………861.
§. I.er Livre-journal………… ………………….862.
II Matrice sommaire…… ………………….868.
III Livre de Mutations…… ..………………876.
TITRE XI. Changements dans la Consistance des terrains Imposables… ……..….901.
TITRE XII. Défenses et Comptabilité.
CHAP. I.er Fixation et Époque des Dépenses.
§. I.er Géomètres…………… …………..……….932.
II Ingénieur vérificateur… ……….…………945.
III Experts………………… ……...………….957.
IV Indicateurs……………… ……..…………962.
V Contrôleurs……………… ……………….965.
VI Inspecteurs……………… ………………..971.
VII Directeurs……………… ……...…………973.
VIII Impressions…………… ………...………..980.
CHAP. II. Paiements………………………………… ………………….984.
§. I.er Géomètres………………… ………...……985.
II Ingénieurs vérificateurs…… ……..………990.
III Experts……………………… ……...…….994.
IV Indicateurs……………… ………..………996.
V Contrôleurs…………… …………...……..997.
Inspecteurs………… …………………..999.
Directeurs………… ………………….…1000.
Impressions et Dépenses diverses… ……1003.
CHAP. III. Comptabilité……………………………… ………………1006.
CHAP. IV. Compte général……………………….… ……….…..1028.
TITRE XIII. Correspondance.
CHAP. I.er Correspondance du Préfet ………………………………1049.
TITRE XIV. Inspection générale……… …………………….……1087.
TITRE. XV. Résumé……………… ………………………….……1107.
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