Histoire du Cadastre

TITRE VI

SECTION II

CHAPITRE III.

TABLEAU COMPARATIF DES MESURES ANCIENNES ET NOUVELLES. 

Tableau de conversion rédigé par le Contrôleur.

459. Les contrôleurs sont chargés de rédiger les tableaux de conversion des anciennes mesures locales, soit de superficie, soit de poids, soit de capacité en nouvelles mesures métriques (62).

Importance du Tableau de conversion.

460. Tous les tableaux des expertises devant être rédigés d’après le nouveau système de poids et mesures, en conservant les dénominations vulgaires énoncés dans l ‘arrêté du Gouvernement du 4 novembre 1800 (62), il importe que ces tableaux soient faits avec le plus grand soin, puisqu’ils sont la base de tous les calculs.

Table de Réductions.

461. Dans les départements où il existe des tables de comparaison entre les mesures anciennes et nouvelles, les contrôleurs s’assurent si les rapports sont exactement établis.

Livres élémentaires à consulter.

462. Dans les départements où ces tables n’existent point, les contrôleurs constatent les mesures anciennes usitées dans les communes ; ils en font ensuite la conversion en nouvelles mesures, d’après les livres élémentaires qui ont paru sur cette matière : les meilleurs qui aient été publiés jusqu’à présent, sont ceux de MM. Tarbé et Vassali ; le Manuel pratique et élémentaire des poids et mesures de M. Tarbé, est approuvé par le Ministre de l’intérieur.

Fractions, ne doivent pas être négligées.

463. les fractions ne doivent pas être négligées, parce que, dans les calculs des grandes contenances, ces omissions deviennent très importantes, et qu’en résultat elles influent sur l’évaluation totale des communes.

Mesures portant le même nom.

464. Lorsque, dans une même commune, des mesures locales différentes portent le même nom, leur valeur doit être spécifiée comme ci-après :

Journal – carreau – pied de 200 carreaux . – de 12 pieds. – de Guyenne.

Journal – carreau – pied de 180 carreaux – de 12 pieds – de Guyenne.

Vérification du Tableau de conversion.

465. Le contrôleur vérifie cet état, en le comparant avec celui rédigé par le géomètre chargé du parcellaire (103) ; il a le plus grand soin de lui donner toute l’exactitude possible.

 

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