LA LECTURE DES PLANS CADASTRAUX ACTUELS ET ANCIENS

PLANS ACTUELS

Répartition actuelle des types de plans

Schématiquement, on peut distinguer les plans "neufs" ayant une qualité géométrique correcte des plans "anciens" (c'est-à-dire mis à jour, mais ayant conservé la précision géométrique de l'ancien cadastre) : actuellement, il y a 60 % de plans neufs et 40 % de plans anciens pour un total d'environ 580 000 feuilles cadastrales (hors tableaux d'assemblage). Au fil des ans, la proportion des plans anciens diminue.

Les types de plans
La répartition détaillée donne : 

Mode de confection

Rénové par voie de mise à jour

Renouvelé

Refait

Remanié

Remembré

Nombre de feuilles

232 000

92 800

34 800

46 400

174 000

Pourcentage

40

16

6

8

30

La répartition par échelle de confection donne les chiffres suivants :

Echelle

1/500

1/625

1/1000

1/1250

1/2000

1/2500

1/4000

1/5000

Pourcentage

2,8

0,1

21,6

6,6

45

21

0,9

2,0

De façon anecdotique, on trouve également des plans à l'échelle du 1/250 (Strasbourg, Colmar), du 1/8000, 1/10000 et 1/15000

Les plans au 1/500, 1/1000, 1/2000 et 1/4000 sont en général des plans "neufs". Ils comportent un cadre avec des indications chiffrées (coordonnées Lambert-zone) ainsi que des croisées de carroyage réparties sur toute la surface du cadre.
Les plans "anciens" ne comportent pas de cadre, mais une simple échelle graphique.

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Cartouche

Il est en général placé en bas, à droite des feuilles cadastrales.

La compréhension des informations contenues dans le cartouche des feuilles cadastrales n'est pas toujours aisée. Ces informations, codifiées depuis longtemps, sont pourtant très utiles pour appréhender le mode et la date de confection de la feuille, éléments permettant d'estimer ensuite la qualité "géométrique" du plan.

 Pour un plan "ancien", il peut y avoir jusqu'à 3 dates indiquées : date de confection (feuille dressée en ....), date de rénovation (mise à jour pour ....) et éventuellement date de réédition (édition à jour pour....), cette dernière date correspondant à un changement de support (passage sur polyester).

Pour les plans "neufs", deux dates sont en général indiquées : date de confection (plan refait en..., renouvelé en.... ou remembré en....) et date de réédition (édition à jour pour ....).  

Dans tous les cas, tous les plans cadastraux sont mis à jour à permanence, malgré ces indications quelque peu trompeuses.....

Décodage du cartouche ci -contre : la 1ère feuille de la section D de la commune de La Monsélie (Cantal) a été levée en 1829, à l'échelle du 1/1250 : il s'agit de la date à laquelle a été confectionné le plan napoléonien (ou ancien cadastre) de cette commune. En 1967 a eu lieu la rénovation de ce cadastre, qui a été effectuée par voie de "mise à jour" (on a conservé la charpente du plan et on a mis à jour le plan de tous les changements survenus entre 1829 et 1967). Depuis 1967, le plan est mis à jour en permanence.
Les numéros parcellaires indiqués se rapportent à ceux créés lors de la rénovation de 1967.

Cartouche de la 1ère feuille de la section D de la commune de Monsélie (Cantal)

Légende et symbologie

 

La signification officielle des symboles portés sur le plan cadastral actuel est indiquée dans la légende issue de BOFiP (bulletin officiel des Finances Publiques).

Il est également possible de se reporter aux planches çi-dessous, qui conservent, sauf exception, leur validité.

Présentation générale
Présentation générale

Les limites et les clôtures
Les limites et les clôtures

Les voies de communication et l'hydrographie
Les voies de communication et l'hydrographie

Les constructions et les bornes
Les constructions et les bornes

Les écritures
Les écritures

Extrait feuille mise à jour
Extrait feuille mise à jour

Extrait feuille renouvelée
Extrait feuille renouvelée

Signes Alsace-Moselle
Les signes conventionnels spécifiques aux départements d'Alsace-Moselle

PLANS ANCIENS 

Le recueil méthodique de 1811 a décrit avec la plus grande précision les modalités de confection et de dessin des plans parcellaires dit "napoléoniens".

Par exemple; s'agissant du cartouche des tableaux d'assemblage, l'article 301 du recueil prévoit :

" En tête de chaque tableau d Ďassemblage doit être un cartouche, qui désigne le département, líarrondissement, le canton, la commune, la date de líannée de la confection, les noms du préfet, du directeur, du maire, de líingénieur vérificateur et du géomètre"

Ci-contre, exemple du cartouche du tableau d'assemblage du plan cadastral napoléonien de la commune d'Erquy (22)

TA de la commune d'Erquy

Vous trouverez sur la page consacrée au descriptif des documents composant le cadastre napoléonien des informations vous permettant d'appréhender la lecture de ces documents souvent très utiles dans le cadre de recherches historiques, généalogiques, etc...