AU CARREFOUR DE L’HISTOIRE ET DE LA GEOGRAPHIE

 Introduction

La notion de cadastre, quel que soit le lieu ou l’époque, est toujours liée à la possession du sol et à ses modalités d’occupation ; son histoire se confond pratiquement avec l’histoire économique des peuples.

En effet, dès l’origine des sociétés, la possession de la terre a joué un rôle essentiel et a constitué l’une des bases de la richesse individuelle. Les collectivités ont donc pensé très tôt à opérer un prélèvement sur cette forme de richesse facile à déceler et à atteindre. Une répartition correcte de ce prélèvement suppose de connaître l’étendue, la nature et la valeur des biens, d’où la nécessité d’établir un état descriptif et évaluatifs des sols.

Hérodote (Vème siècle avant J-C) rapporte que sous le règne du pharaon Sésostris (1300 ans avant J-C), à la suite de gigantesques inondations du Nil, les Egyptiens se trouvèrent dans l'obligation de diviser en parties égales la surface du sol laissée libre par les eaux, afin d'en faire une répartition équitable. Par la suite, des méthodes simples d'arpentage (à l'aide de piquets, marteaux, cordes) furent mises au point, le besoin étant quasi-permanent du fait des crues annuelles qui emportaient les bornes délimitant les parcelles de terre. Ainsi naquit la science de la géomètrie, et indirectement celle du cadastre...

D'une façon plus générale, Jacques Attali estime qu'"il n'y a pas de démocratie sans droit de propriété, sans règles claires de qui possède quoi. Il n'y a pas de démocratie sans cadastre et sans mode d'application. Le cadastre est un critère de la démocratie et la propriété est un élément essentiel de la démocratie" (interview Revue Géomètre de juin 2002).

En outre, la possession de la terre entraîne d’autre part des problèmes de tranmission et de partage. Dans ce domaine aussi, la description des possessions de chaque individu et la connaissance de leurs limites revêtent une importance particulière.

Enfin, l’administration a toujours manifesté sa volonté d’appréhender l’espace sur laquelle elle exerce son activité et donc ressenti la nécessité de cadastrer.

 Définition

De manière classique, le cadastre est considéré comme " l’état-civil de la propriété foncière ". Plus précisement, il peut se définir comme étant " l’inventaire général des immeubles bâtis et non bâtis d’un territoire communal, individualisés dans leur consistance, grâce à une réprésentation planimétrique parcellaire, dans leur utilité économique (rendement) et dans leur appartenance, afin d’apporter à l’administration une estimation suffisamment exacte pour répartir équitablement les impositions sur la propriété foncière ". Cet inventaire se traduit le plus souvent par l’établissement d’une documentation graphique (plans cadastraux) et d’une documentation littérale (registres, fichiers). En outre, et plus spécialement en France, le terme " cadastre " désigne aussi l’administration chargée d’établir, de mettre à jour, et de conserver ces documents cadastraux., administration dépendant de la Direction Générale des Impôts au Ministère des finances (depuis 1948, date de la fusion des 3 anciennes Régies financières).

 Etymologie

L’origine du mot " cadastre " est incertaine et peu claire. Pour certains, cette origine proviendrait de la contraction du terme latin capidastra , terme qui désignait dans la Rome antique les registres contenant la liste des biens et l’indication de leurs possesseurs.

Pour d’autres, il s’agirait du terme grec Katastikhon qui signifie liste, ou encore de la désignation appliquée dans les anciens temps soit aux pierres employées pour le bornage des terres, soit aux feuilles de schiste utilisées pour le rapport des plans.

Article synthétique de l’Encyclopédia Universalis.

Pour les personnes désireuses d’aller à l’essentiel, elles peuvent lire ici cet article.

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