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PLANS ACTUELS
Répartition actuelle des types de plans
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Schématiquement, on peut distinguer les plans "neufs" ayant une qualité géométrique correcte des plans "anciens" (c'est-à-dire mis à jour, mais ayant conservé la précision géométrique de l'ancien cadastre) : actuellement, il y a 60 % de plans neufs et 40 % de plans anciens pour un total d'environ 580 000 feuilles cadastrales (hors tableaux d'assemblage). Au fil des ans, la proportion des plans anciens diminue. |
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Mode de confection |
Rénové par voie de mise à jour |
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Nombre de feuilles |
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Pourcentage |
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La répartition par échelle de confection donne les chiffres suivants :
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Echelle |
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Pourcentage |
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Les plans au 1/500, 1/1000, 1/2000 et 1/4000 sont en
général des plans "neufs". Ils comportent un cadre avec
des indications chiffrées (coordonnées Lambert-zone)
ainsi que des croisées de carroyage réparties sur toute
la surface du cadre.
Les plans "anciens" ne comportent pas de cadre, mais une simple
échelle graphique.
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Cartouche
Il est en général placé en bas, à droite des feuilles cadastrales.
La compréhension des informations contenues dans le cartouche des feuilles cadastrales n'est pas toujours aisée. Ces informations, codifiées depuis longtemps, sont pourtant très utiles pour appréhender le mode et la date de confection de la feuille, éléments permettant d'estimer ensuite la qualité "géométrique" du plan.
Pour un plan "ancien", il peut y avoir jusqu'à 3 dates indiquées : date de confection (feuille dressée en ....), date de rénovation (mise à jour pour ....) et éventuellement date de réédition (édition à jour pour....), cette dernière date correspondant à un changement de support (passage sur polyester).
Pour les plans "neufs", deux dates sont en général indiquées : date de confection (plan refait en..., renouvelé en.... ou remembré en....) et date de réédition (édition à jour pour ....).
Dans tous les cas, tous les plans cadastraux sont mis à jour à permanence, malgré ces indications quelque peu trompeuses.....
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Décodage du cartouche ci -contre : la
1ère feuille de la section D de la commune de La
Monsélie (Cantal) a été levée en
1829, à l'échelle du 1/1250 : il s'agit de la
date à laquelle a été
confectionné le plan napoléonien (ou ancien
cadastre) de cette commune. En 1967 a eu lieu la
rénovation de ce cadastre, qui a été
effectuée par voie de "mise à jour" (on a
conservé la charpente du plan et on a mis à
jour le plan de tous les changements survenus entre 1829 et
1967). Depuis 1967, le plan est mis à jour en
permanence. |
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Légende et symbologie
La signification officielle des symboles portés sur le plan cadastral actuel est indiquée dans la légende issue de BOFiP (bulletin officiel des Finances Publiques).
Il est également possible de se reporter aux planches çi-dessous, qui conservent, sauf exception, leur validité.
 Présentation générale |
 Les limites et les clôtures |
 Les voies de communication et l'hydrographie |
 Les constructions et les bornes |
 Les écritures |
 Extrait feuille mise à jour |
 Extrait feuille renouvelée |
 Les signes conventionnels spécifiques aux départements d'Alsace-Moselle |
PLANS ANCIENS
Le recueil méthodique de 1811 a décrit avec la plus grande précision les modalités de confection et de dessin des plans parcellaires dit "napoléoniens".
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Par exemple; s'agissant du cartouche des tableaux d'assemblage, l'article 301 du recueil prévoit : " En tête de chaque tableau d ‘assemblage doit être un cartouche, qui désigne le département, l’arrondissement, le canton, la commune, la date de l’année de la confection, les noms du préfet, du directeur, du maire, de l’ingénieur vérificateur et du géomètre" |
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Vous trouverez sur la page consacrée au descriptif des documents composant le cadastre napoléonien des informations vous permettant d'appréhender la lecture de ces documents souvent très utiles dans le cadre de recherches historiques, généalogiques, etc...
